L’entretien des cours d’eau : ce que vous payez, ce que ça finance

Les inondations de ces derniers hivers ont rappelé l’importance de l’entretien des cours d’eau (dans cet article, nous parlons exclusivement des cours d’eau, pas des fossés). Mais entre les deux taxes que nous payons et les différents acteurs, il n’est pas toujours facile de comprendre qui fait quoi. Voici quelques explications.

1. La taxe GEMAPI (sur votre avis de taxe foncière, colonne distincte “GEMAPI”)

Qui la paie ? Tous les propriétaires de la Communauté de Communes Ponthieu-Marquenterre (CCPM)
À quoi ça sert ? Finance la gestion globale de l’eau sur le territoire : défense contre la mer, protection contre les inondations, entretien de certains cours d’eau (ceux sous la responsabilité de la CCPM), protection des zones humides, contribution au PAPI (Programme d’Actions de Prévention des Inondations)…

2. La taxe de “nocage” (sur un avis séparé envoyé par l’ASAM : Association Syndicale Autorisée du Marquenterre)

Qui la paie ? Les propriétaires dont les parcelles sont situées dans le périmètre de l’ASAM : tout Favières
À quoi ça sert ? Finance l’entretien régulier des cours d’eau qui sont sous la responsabilité de l’ASAM

Sur le village, qui entretient quoi ?

Certains cours d’eau sont sous la responsabilité de l’ASAM (la Mayette, la rivière des Routhieux…), et d’autres sous la responsabilité de la CCPM (la rivière de Favières, du Pètre…) Le mieux est d’aller consulter la carte disponible ici.

Dans les deux cas, c’est quasi systématiquement l’ASAM qu’on voit travailler sur le terrain avec ses équipes et son matériel, car elle dispose de l’expertise technique. Elle intervient soit pour son propre compte (Sences, Garettes), soit en tant que prestataire pour la Communauté de Communes (Favières, Pètre).
Enfin, l’ASAM et la CCPM ont signé une convention qui leur permet de mettre en commun leurs ressources ou de se facturer mutuellement des prestations ou du matériel.

Et les fossés alors ?

Attention : ces taxes ne concernent QUE les cours d’eau, PAS les fossés !

Les fossés communaux ou les petits fossés privés sont à la charge de la municipalité ou des riverains qui les bordent. L’ASAM propose également une location de matériel avec chauffeur pour les particuliers ou les collectifs qui souhaitent entretenir leurs fossés. C’est sur cette base là qu’un entretien collectif de nos fossés avait été proposé, mais la Mairie a bloqué le projet par inertie comme expliqué ici.

Pour en savoir plus comment l’entretien se déroule, vous pouvez lire cet article : Comment entretenir un cours d’eau ou un fossé ?

Vous pouvez retrouver le bilan de l’entretien des cours d’eau en cartes ici.

L’entretien des cours d’eau : ce que vous payez, ce que ça finance