Vous reprendrez bien un peu d’opacité pour la route ?

D’abord, l’essentiel : le Compte Administratif 2024 et le Budget 2025 ont-ils été adoptés ?

Oui, avec un grand OUI, même, puisque je suis le seul à m’y être opposé.

C’était pourtant l’occasion de signifier clairement à M. le Maire que sa gestion des affaires communales, sur de nombreux domaines, était à revoir ; au lieu de ça, l’approbation générale des autres élus envoie un message qui semble dire : « C’est parfait, M. le Maire, continuez comme ça ! »

Certaines délibérations méritent un article entier, aussi pour ne pas rendre la lecture de cet article trop longue, je vous propose ici un bref résumé de la séance, et je publierai dans les prochains jours d’autres articles pour vous donner plus de détails et expliquer mon point de vue et ma position.

Sans plus tarder, voici donc le résumé. Il est important de noter que je n’étais pas secrétaire pour cette séance (même si j’ai pris de nombreuses notes) et que ce qui suit ne vaut pas document officiel (ce n’est pas un PV et n’a pas été validé par les autres membres du Conseil municipal).

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• Présents : M. Guy TAECK, M. Gaël PERISSET, M. Hervé SMETS, Mme Michèle SOHET, M. Pascal TELLIER, M. Pascal BERZIN, Mme Valérie DESMOLINS, M. Jean-Matthieu MARO
• Excusés : M. Laurent GARBE, M. Yann BETHOUART, M. Pierre CAFFIER
• Pouvoirs : M. Laurent GARBE à M. Gaël PERISSET, M. Yann BETHOUART à Mme Michèle SOHET, M. Pierre CAFFIER à M. Guy TAECK
• Secrétaire de Séance : Mme SOHET (M. le Maire l’a gentiment demandé)

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 5 FÉVRIER 2025

L’ensemble du Conseil Municipal (excepté moi) a décidé de censurer une partie du PV, plus précisément l’intervention d’un habitant du village à la toute fin de la séance. Cela fera l’objet d’un article à part entière car je trouve cela très inquiétant : vous savez que je me bats pour un maximum de transparence.

DÉLIBÉRATION 1 : Proposition de règlement intérieur du Conseil Municipal

M. le Maire propose directement de reporter le vote à une séance suivante.

POUR LE REPORT : TAECK, PERISSET, SMETS, SOHET, TELLIER, BERZIN, DESMOLINS, GARBE, BETHOUART, CAFFIER
CONTRE : MARO

Cette délibération fera l’objet d’un prochain article.

DÉLIBÉRATION 2 : Suppression/Création d’un emploi permanent

Suppression de l’emploi CDI de 17H30/semaine. Création d’un emploi CDI de 10H/semaine.

POUR : TAECK, PERISSET, SMETS, SOHET, TELLIER, BERZIN, DESMOLINS, GARBE, BETHOUART, CAFFIER
ABSTENTION : MARO

Rapidement, pourquoi me suis-je abstenu ? Parce que les informations changent à chaque séance (c’était la 3e fois que ce point était débattu à l’ordre du jour), et que finalement nous n’avons eu le droit de ne voir aucun document prouvant que la personne concernée est d’accord pour réduire ses heures, ni même aucune information du Centre de Gestion 80 afin de s’assurer que cette personne ne se trouvera pas dans une situation délicate à la suite de cette décision. Il paraît que c’est la loi. Personnellement, je me refuse de prendre une décision de cette ampleur sans preuve écrite.

DÉLIBÉRATION 3 : Proposition d’achat d’un terrain communal (proposition annulée)

Problèmes : un gazoduc en sous-sol et des lignes hautes tensions sur le terrain : le terrain ne peut donc pas être vendu, ce qui clôt le débat.

POUR LE REFUS DE VENTE : UNANIMITÉ

DÉLIBÉRATION 4 : Autorisation d’ester en justice

L’affaire est au sujet d’un permis de construire d’un bâtiment qui a été accordé à postériori (après la construction) par la Mairie, permis de construire qui se trouve aujourd’hui contesté et donc attaqué au tribunal administratif.

VOTE POUR REPORT : UNANIMITÉ

Cette délibération fera l’objet d’un prochain article.

DÉLIBÉRATION 5 : Augmentation des tarifs des salles polyvalentes (au 1er janvier 2026)

VOTE POUR REPORT : UNANIMITÉ

La commission de fêtes ou de l’action sociale doit s’emparer du sujet avant qu’il soit porté en séance de conseil. Cela illustre bien le mauvais fonctionnement des commissions, qui mérite également un article.

DÉLIBÉRATION 6 : Convention avec le Département : Gestion, Suivi et entretien itinéraires de randonnées

Le département propose une convention pour subventionner l’entretien d’itinéraires de randonnées. Des chemins qui sont par ailleurs déjà entrenus par la municipalité.

POUR : UNANIMITÉ

DÉLIBÉRATION 7 : Compte de gestion 2024

M. le Maire ne peut pas participer à ce vote ; Présidente proposée par M. le Maire : Mme Michèle SOHET, qui a accepté.

POUR : UNANIMITÉ

Le compte de gestion de la perception. Les montants sont en accord avec le compte administratif.

DÉLIBÉRATION 8 : Compte administratif 2024

M. le Maire ne peut pas participer à ce vote ; Présidente proposée par M. le Maire : Mme Michèle SOHET, qui a accepté.

POUR : TAECK, PERISSET, SMETS, SOHET, TELLIER, BERZIN, DESMOLINS, GARBE, BETHOUART, CAFFIER
CONTRE : MARO

Cette délibération fera l’objet d’un prochain article.

DÉLIBÉRATION 9 : Affectation de résultats

POUR : UNANIMITÉ

DÉLIBÉRATION 10 : Tableau des effectifs

POUR : UNANIMITÉ

DÉLIBÉRATION 11 : Traitements et indemnités

Taux maximal pour les employés communaux :

POUR : UNANIMITÉ

Taux maximal pour M. le Maire et ses adjoints (c’est-à-dire donner la somme la plus importante possible à M. le Maire et ses adjoints chaque mois)

POUR : TAECK, PERISSET, SMETS, SOHET, TELLIER, BERZIN, DESMOLINS, GARBE, BETHOUART, CAFFIER
CONTRE : MARO

Cette délibération fera l’objet d’un prochain article.

DÉLIBÉRATION 12 : Attribution de subvention

L’association Favières en Forme demande une subvention pour terminer son année sportive. La demande de subvention concerne une subvention pluri-annuelle de 555€. Le Conseil propose une subvention unique de 500€ pour leur permettre de finir l’année dans de bonnes conditions.

POUR (subvention ponctuelle de 500€) : UNANIMITÉ

DÉLIBÉRATION 13 : Vote des taux – Impôts directs locaux

Maintien des taux en vigueur (Taxe d’habitation, Taxes foncières).

POUR : UNANIMITÉ

Pourquoi ai-je voté pour ? J’aurais pu m’abstenir pour manque d’information, mais un vote « POUR » ne fait que maintenir le statu quo. Rien n’a vraiment été expliqué sur le pourquoi du choix de maintenir les taux (peut-être parce que l’année prochaine, il y a des élections !). Ce sujet aurait dû passer en commission Finances et Impôts au préalable, or cela n’a bien sûr pas été le cas.

DÉLIBÉRATION 14 : Poursuite Emprunt Ligne de crédit

Proposition de rembourser les fonds de la ligne de trésorerie qui dorment sur le compte de la Mairie pour éviter de payer des intérêts pour rien. En effet si les 150 000€ restent sur le compte de la Mairie, cela nous coûte environ 7500€ par an d’intérêts. Depuis fin novembre, le coût pour la commune s’élève donc déjà à environ 2000€. Alors évidemment que je vote POUR, puisque je demande à ce que cette ligne soit utilisée intelligement depuis sa mise en place, et que j’en demande un suivi régulier ! Pour rappel, cette ligne de trésorerie avait été ouverte pour permettre de payer les entreprises fin 2024, les travaux de l’Eglise s’étant miraculeusement terminés en avance.

POUR : UNANIMITÉ

DÉLIBÉRATION 15 : Approbation du budget 2025

POUR : TAECK, PERISSET, SMETS, SOHET, TELLIER, BERZIN, DESMOLINS, GARBE, BETHOUART, CAFFIER
CONTRE : MARO

Cette délibération fera l’objet d’un prochain article.

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Voilà un résumé rapide. Je reviendrai très prochainement et au fur et à mesure sur les points mentionnés qui méritent plus d’explications.

à bientôt,

Jean-Matthieu